Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : [Date]
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site.
2. Utilisation du Site
Ce site et son contenu sont fournis à des fins d'information générale uniquement. Les informations présentées ne constituent pas un conseil professionnel en ressources humaines, juridique ou autre, et ne doivent pas être considérées comme telles.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, et images, est notre propriété ou celle de nos concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
- Vous ne pouvez pas modifier ou copier le matériel.
- Vous ne pouvez pas utiliser le matériel à des fins commerciales.
- Vous ne pouvez pas tenter de décompiler ou de désosser un logiciel contenu sur ce site.
4. Clause de Non-responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations de ce site à jour et exactes, mais nous ne faisons aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité ou la pertinence des informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est donc strictement à vos propres risques.
5. Limitation de Responsabilité
En aucun cas nous ne serons responsables de toute perte ou dommage, y compris, sans s'y limiter, les pertes ou dommages indirects ou consécutifs, ou toute perte ou dommage découlant de la perte de données ou de bénéfices résultant de, ou en relation avec, l'utilisation de ce site web.
6. Droit Applicable
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit suisse. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de notre siège social.